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qui peut conduire une voiture sous régime RS ?

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  • qui peut conduire une voiture sous régime RS ?

    est-ce que mon fiancé ou mon frère peut conduire ma voiture RS sachant qu'il a une autorisation ?
    merci.

  • #2
    et bon non chere aéie quand on as un un rs regime special y as que le couple nqui a droit de conduire ni pere ni mere ni fiancee c est comme sa si jamais tu te fais prendre par la douane , voiture a la fourriere proces verbale une amande et exuse moi le mots t enchis pour recuperer ta voiture j ai passe par la fais gafe voila

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    • #3
      Envoyé par sanaoubir Voir le message
      et bon non chere aéie quand on as un un rs regime special y as que le couple nqui a droit de conduire ni pere ni mere ni fiancee c est comme sa si jamais tu te fais prendre par la douane , voiture a la fourriere proces verbale une amande et exuse moi le mots t enchis pour recuperer ta voiture j ai passe par la fais gafe voila
      Etes vous sur de ce que vous dites?
      "Qui peut conduire mon véhicule importé dans le cadre du retour définitif et immatriculé sous la série minéralogique RS ?Votre conjoint (époux ou épouse) peut conduire votre véhicule sans aucune formalité préalable. Il lui suffit, en cas de contrôle, de présenter un document justifiant sa qualité.

      Vos ascendants (père et mère) et vos descendants (vos enfants) peuvent conduire votre véhicule sur autorisation écrite de la douane (la direction régionale compétente territorialement ou le Bureau des tunisiens à l'étranger).
      "
      Source :http://www.douane.gov.tn/index.php?id=273
      Voila le lien pour remplir la demande d'autorisation
      http://www.douane.gov.tn/index.php?id=753

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      • #4
        donc ni mon fiancé ni mon frère n'a le droit de conduire ma voiture RS. il y aurait pas des exceptions qui peuvent être tolérer? un handicapé dans la famille qui doit être pris en charge ?

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