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صدى المحاكم

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  • صدى المحاكم

    بسم الله الرحمان الرحيم


    أما بعد
    سيدي القاضي ترفع لدى حضارتكم القضية التالية
    بعد نشر خبر كاذب في صحيفة
    "Daily Marhba"
    في عددها رقم 87 بتاريخ 02ـ05ـ2006
    ترفع موكلتي عليسة قضية عدلية على هذه الصحيفة للأخبار الكاذبة اللتي نشرت عنها و على المدعو دكتوووور
    في مرحبا وذلك بعد نشر صورة بريئة وهم جالسون في
    "Meeting"
    اللذي كان في الحمامات و بحضورك شخصيااا
    وهنا سيدي الرئيس مقال من الخبر الكااااذب
    أقرص هنا سيدي الرئيس




    lilli yiffahmou bil 3arbi :
    Messieurs dames, monsieur le juge
    Bonjour
    Ma cliente ici présente 3elissa voudrait intenter un procès pour diffamation et propos diffamatoires au journal marhba daily suite a l article paru dans ce journal a la date du 02/05/2006 et ce suite a la parution d’une photo qui réunit ma cliente et un des marhabiens présent au meeting dernier a Hammamet.




  • #2
    mm mmmm.. wadha7 wadha7!!

    J'accuse réception de votre requêtre. La requête a été enregistrée et elle va être examinée. Je demande au Défendeur de Daily Marhba, Monsieur NEVERMIND et Pure de poster leure réponse à la requête de la requérante "3ellissa" contre le journal marhabien "Daily Marhba".

    Le président du Tribunal
    Ben Harper

    Comment


    • #3
      Monsieur le juge, monsieur et mesdames les membres du jury!

      Nous vous prions de nous accorder un petit délai pour la préparation de notre réponse à ces accusations contre notre journal "Le daily Marhba"...

      Les accusations étant trop lourdes, nous aimerions prendre notre temps pour pouvoir préparer notre défense.. Elle vous parviendra dans les 24 heures qui suivent...

      On vous remercie

      Comment


      • #4
        L'extension de délais que vous avez demandé pour le dépos de votre réponse est accordée. Après 24 heures aucune pièce ne sera acceptée du Défendeur.

        je vous remercie.


        Le président du Tribunal Marhabien
        Ben Harper

        Comment


        • #5
          En vertu des presents droits qui me sont conferees par les hautes autorites Marhabiennes ; Je Yuk Fils de Yuk 1er j'agirai en tant que mediateur; cad en tierce partie garante de la plus grande neutralite.

          Face a ces allegations que nous jugeons jusqu'a preuve du contaraire mensongeres et unjustifies porte al'encontre de Mademoiselle 3elissa; Nous Famille Yukienne nous nous reservons le droit de former une commission d'enquete qui se chargera d'approuver ou rejeter les pieces a convictions qui seront presentés par les differents intervenants.

          President de La comission D'enquete.
          Yuk fils De Yuk le 1er

          Comment


          • #6
            bonjour monsieur le président ,

            je suis l'avocat l'avocat de nommé docteur .


            Mon client docteur m'a chargé de prendre sa défense dans la mesure où certaines de ces accusations pourront porter un coup dûr sur sa personne ce qui entrainera probablement des effets graves sur l'image doctrienne auprès de tous les marhbiens!

            je suis entrains de constituer le dossier et je vous apportes prochainement tous les élément nécessaires qui pourront aider Monsieur le président du tribunal ainsi que toutes les parties prenantes à prendre les décisions et les sanctions necessaires contre les personnes impliquées dans cette affaire !

            Monsieur le juge je suis disponible pour répondre à toutes vous questions après consultation avec mon client docteur !

            Veuillez monsieur le juge accepter l'expression des mes sentiments les plus distingués !

            wa salam
            Quand j'écris je cherche jamais à vous plaire. Quand vous me répondez cherchez jamais à me faire taire (signé foulén ben assafett dupon )

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            • #7
              En qualité d'avocat défenseur du daily Marhba et de toutes les personnes qui y travaille j'aimerai porter à l'attention de l'honorable collègue l'avocat Blibez et à l'attention de la court, que la plainte que l'avocat de l'accusation pense porter en proces ne comporte aucune accusation directe ni explication du tord que sa cliente a subi, donc en se basant déjà sur ça on pourrai demander à la court de ne pas accepter de porter en proces cette plainte vue que l'accusation ne présente aucune matière susceptible de soutenir un proces.

              J'aimerai par contre commenter 3 faits évidents:
              1. La publication des photos de la demoiselle 3ellissa et du monsieur docteur a été accordée par ces memes personnes qui ont donné leur consentement et ce en la présence de plusieurs témoins oculaires dont monsieur le juge faisait personnellement partie!

              2. Mon client, le daily Marhba, dans son article, n'a ni affirmé ni démenti aucune des informations qu'il a publié, tout ce qu'il a fait c'est qu'il a parlé des rumeurs qui circulaient et je cite les mots utilisés et qui soutiennent ce que j'avance:
              - "Un nouvelle de choc vient de nous parvenir ce matin au daily Marhba!": Il a été explicitement mentionné que la nouvelle n'a pas une source fiable et ce en ne mentionnant aucune source de cette info et par conséquent ceci signifie que l'article parle d'une rumeur et ni confirme ni démenti cette rumeur..
              - " Y'aurait il un truc entre ces deux là??? C'est à suivre....": Et pour finir cette question chasse tout doute qui aurai pu etre involontairement véhiculer par l'article en question!!

              3. L'accusation essai de porter en proces une plainte qui n'a pas été spécifiée ni expliquée une plainte qui en réalité est compréhensible seulement et uniquement par l'accusation et son avocat et qui n'existe que pour eux et ce sans meme informer mon client des tords dont il l'accuse, je crois qu'une istitution aussi honorable et aussi respecté comme l'est mon client le Daily Marhba aurai accepté de discuter de tout malentendu ou tord qu'il aurai pu volontairement ou involontairement procurer à ces personnes, mais en l'absence de réclamation de la part de l'accusation et en passant directement à la justice et en prenant en compte tous les fait que j'ai cité ci-haut on comprend facilement que l'accusation essai de profiter de mon client, essai de nuire à mon client et qui sait il peuvent avoir penser au gain facile et ce en essayant d'accuser à tord mon client..

              Comme je l'ai dit plus haut, mon client est une institution honorable et respectueuse et c'est uniquement par clémence qu'elle renonce à poursuivre judiciairement la partie accusante pour plusieurs chef d'accusation, et se limite à demander à la court de faire payer à l'accusation les frais des notaires!!

              Monsieur le juge, chère collègue, bonne journée!
              Ombres et poussières...

              Comment


              • #8
                J'accuse réception de votre réponse monsieur NEVERMIND. Si j'ai bien compris il s'agit ici d'une exception d'irrecevabilité. Dans ce cas je demande à l'avocat de la requérante Monsieur Blibez wéld él Blabsi de présenter sa réplique à cette exception d'irrecevabilité ici et dans les 24 heures qui suivent.

                Le défendeur éstime que cette affaire est non recevable est doit être rejetée. Je vous accorde 24 heure à partir de l'heure de validation de ce message, pour poser votre réplique.

                Après le dépos de votre réplique, aucune piéce ne sera acceptée. Le tribunal Marhabien fixera la date de la prochaine session judicaire après l'examen de toutes les pièces.

                Mes salutations les plus distinguées

                Le président du Tribunal Marhabien
                Ben Harper

                Comment


                • #9
                  MOnsieur le juge,

                  Vu l'intervention des deux membres, Monsieur Yuk qui se propose de mener une enquête judicieuse et Monsieur assafett désingné en tant qu'Avocat de la partie adverse! Nous pensons que ces nouvelles pièces nécessite un deuxième délai!

                  Nous vous remercions pour votre clémence...

                  Comment


                  • #10
                    3. L'accusation essai de porter en proces une plainte qui n'a pas été spécifiée ni expliquée une plainte qui en réalité est compréhensible seulement et uniquement par l'accusation et son avocat et qui n'existe que pour eux et ce ....................
                    monsieur le juge

                    je me permet d'intervenir en ma qualite de plaignante et en l'absence de mon avocat de répondre à la partie adverse et de corriger quelques malentendus


                    Ma cliente ici présente 3elissa voudrait intenter un procès pour diffamation et propos diffamatoires au journal marhba daily suite a l article paru dans ce
                    je pense la que le chef d'accusation est clair et net , la plainte est belle est bien specifiée .


                    Et oui, le vieux doc a enfin réussi à vaincre sa timidité surtout avec la présence de sa charmante compagne 3elissa!!


                    ceci est une affirmation ce n est ni une hypothése ni un fait relaté , si je ne me trompe monsieur le juge !!


                    -
                    "Un nouvelle de choc vient de nous parvenir ce matin au daily Marhba!": Il a été explicitement mentionné que la nouvelle n'a pas une source fiable et ce en ne mentionnant aucune source de cette info et par conséquent ceci signifie que l'article parle d'une rumeur et ni confirme ni démenti cette rumeur..
                    monsieur le juge
                    vous avez les pièces à conviction en vôtre possession et vous allez voir qu'en aucun cas il n' a éte question que la source n'était pas fiable ! ce n'était mentionné nulle part ..
                    et devrais je me demander comment un honorable quotidien comme le daily marhba puisse faire circuler des informations sans les vérifier d'abord ?? est ce l'hônetteté de la presse ? devrait on faire confiance a un quotidien qui ne vérifie même pas la véracité de ses dires ?

                    donc monsieur le juge , je vous prie de bien prendre en considération ma plainte , surtout que la vénérable comission d'enquête Yukienne a bien voulu prendre en main cette épineuse enquête !


                    merci monsieur le juge pour l'attention que vous nous accordez



                    cordialement
                    monsieur le juge

                    Comment


                    • #11
                      je demande à Monsieur Yuk et Monsieur assafet de faire le nécessaire pour avancer un peu dans l'affaire. Cette affaire est un peu délicate, je vous remercie de votre habituelle diligence et coopération. messeurs, vous avez le feu vert, faites le nécessaire.

                      Concernant la demande d'extension de délais, je vous accorde Mlle Pure, 24 heures supplémentaires pour rassembler tous les documents nécessaires, ainsi que demander des users en qualité de témoins pour la prochaine séssion, qui se déroulera demain 3 mai à partir de 9h30 dans le forum Cafétéria.

                      Mlle 3ellisa votre réplique sur l'exception d'irrecevabilité a été bien reçue.

                      mes salutations.

                      Le président du Tribunal Marhabien
                      Ben Harper

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                      • #12
                        si vous permettez monsieur le juge
                        je me permet de poster , afin de rappeler a nos chers lecteurs et aux parties adverses ceci :

                        selon l'article 245, 246 et 247 du code pénal tunisien
                        *Il y a diffamation dans toute allégation ou imputation publique d'un fait qui porte atteinte à l'honneur ou à la considération d'une personne ....

                        *Article 246. - Il y a calomnie :
                        1. Lorsque le fait diffamatoire a été judiciairement déclaré non établi ;
                        2. Lorsque le prévenu ne peut rapporter la preuve du dit fait dans le cas où la loi l'y autorise ;
                        La calomnie est punissable même si les imputations ont été faites par écrits non rendus publics, mais adressés ou communiqués à deux ou plusieurs personnes


                        http://www.jurisitetunisie.com/tunis.../cp/cp1225.htm


                        cordialement monsieur le juge

                        Comment


                        • #13
                          Apres une longue revision des elements presentes par la partie civile; nous avons constaté qu'un important element aurait été ignoré.

                          En effet; Le daily Marhba avait clairment metionne et ce en la personne de son reporter la denomme Pure ceci

                          Envoyé par Pure
                          Y'aurait il un truc entre ces deux là???

                          C'est à suivre....
                          Cette question qui superficiellement innocente; est subliminalement l'objet d'une insinuation tres dangereuse porté a l'encontre de la denommée 3lissa ...

                          En consequence: nous demandons ce ci a Monsieur Le president du Tribunal Marhabien:

                          1 - Nous etayons cette phrase comme etant un elemet concret d'insinuation a une certaine relation entre la Denommée 3lissa et Docteur et accpter cet element comme une nouvelle preuve tangible de la compagne diffamatoire a laquelle La denommée 3lissa est confronté.

                          2 - Considerer l'option de porter une plainte directe a l'encontre de la denommée Pure pour propos diffamatoire.

                          3 - Nous demandons a son honneur le president du tribunal que La denommée Pure en sa nouvelle qualité d'accusée soit dechue de sa representation en tant que Defendeur de Daily Marhba.

                          4 - Considerer la plainte portée par la denomée 3lissa separemment de celle intenté par le denommé Docteur; et ce par que selon de nouveaux elements qui nous sont parvenus dans les dernieres heures; nous avons des raisons valables de croire que Monsieur Docteur et Pure auraient été vus ensemble Ce meme dimanche 30 - 04 - 2006. Les pieces a convictions sont analysés en ce moment et une fois validés; ils vous seront presentés votre Honneur.

                          Dans L'attente d'une reponse que nous esperons favorable Monsieur Le President veuillez agréer les salutations Yukiennes les plus distinguées.

                          President de La comission D'enquete.
                          Yuk fils De Yuk le 1er

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                          • #14
                            Monsieur le juge, permettez moi de répondre à la partie adverse tout en exprimant mon extrême ébahissement quant à son ignorance de la loi relative à la liberté d’expression.

                            En effet, selon l’article 19 de la déclaration universelle des droits de l’homme, je cite :

                            Tout individu a droit à la liberté d'opinion et d'expression, ce qui implique le droit de ne pas être inquiété pour ses opinions et celui de chercher, de recevoir et de répandre, sans considérations de frontières, les informations et les idées par quelque moyen d'expression que ce soit.

                            Si la déclaration universelle des droits de l'homme de 1948 ne spécifie pas davantage de conditions particulières ni restrictions à cette liberté d'expression, cependant, un certain nombre de juridictions, sous l'égide des Nations Unies et des pays y adhérant limitent toutefois cette liberté aux propos incitant à la haine raciale, nationale ou religieuse et relevant de l'appel au meurtre qui sont des délits interdits par la loi.

                            Elle va de pair avec la liberté d'information et plus spécifiquement la liberté de la presse, qui est la liberté pour un propriétaire de journal de dire ou de taire ce que bon lui semble dans son journal, sous réserve d'en répondre devant les tribunaux en cas de diffamation ou calomnie. La calomnie et la diffamation étant là aussi, les restrictions imposées à la notion de liberté d'expression pour toute parole publique, comme pour l'incitation à la haine et au meurtre.

                            Source :
                            Aussi, je citerai l’article 245 du code pénal qui stipule ceci :
                            il y a diffamation dans toute allégation ou imputation publique d'un fait qui porte atteinte à l'honneur ou à la considération d'une personne ou d'un corps constitué.

                            Source :
                            Toutefois, je ne considère pas la diffusion de cette photo comme étant une sorte de diffamation ou calomnie puisqu’il n’y avait pas eu atteinte à l’honneur ou la considération des personnes citées. Vous pouvez juger par vous-même Monsieur le juge de la sincérité de mes propos en vous référant à l’article diffusé dans notre honorable journal quotidien « le Daily Marhba ».

                            Je me permets aussi par la même de rappeler à la partie plaignante le but de la photo diffusée dans notre journal. Il s’agit d’une caricature qui ne concerne pas les personnes qui y figurent mais plutôt l’institution qu’elle représente, c’est en effet une caricature de la Star Academy et plus exactement de la procédure d’acceptation des candidats dans cette institution. Les personnes qui y figurent ne sont nullement concernées, elles étaient triées aléatoirement parmi les candidats qui se présentent à ce jeu de télé réalité.

                            Toutefois, je me permets d’ajouter Monsieur le juge, que nous avons pris le soin de consulter les personnes concernées par le chef d’accusation avant de diffuser la photo Une vingtaine de personnes au moins pourraient en témoigner. La seule condition pour l’acceptation de la diffusion de la photo était de masquer le visage du candidat appelé « docteur » pour raisons personnelles. En conséquence, personne ne peut douter de la réalité de leur consentement.

                            Ceci dit, permettez moi Monsieur le juge d’être surprise de la réaction des plaignants suite à la diffusion de leur photo par notre journal.
                            Est-ce une manière donc, de se faire connaître ou d’être médiatisé à travers nos rubriques ?!
                            Si c’est le cas, je voudrais porter plainte pour le préjudice causé à notre journal qui je précise n’a jamais eu de problème jusque là.

                            Je vous remercie Monsieur le juge.

                            P.S:
                            Envoyé par Yuk
                            3 - Nous demandons a son honneur le president du tribunal que La denommée Pure en sa nouvelle qualité d'accusée soit dechue de sa representation en tant que Defendeur de Daily Marhba.


                            Objection votre honneur!!!

                            Monsieur Yuk fils De Yuk le 1er me considère déja comme accusée, alors que je ne le suis pas jusqu'à preuve du contraire...

                            Comment


                            • #15
                              1. Je crois que monsieur le juge connait très bien la lois et pas la peine de la lui rappeler sinon il est irrecevable de commencer la plaidoirie avant que le procès lui-meme ne commence!!

                              2. Je demande que monsieur Yuk soit relevé de ces fonctions en qualité d'enqueteur vue les liens personnels d'amitié et de sympathie évidente qu'il a avec l'accusante..

                              3. je demande à la court d'interdire toute intervention avant le début du proces si celui-ci aurai lieu! D'ignorer les interventions qui ont suivi l'intervention de la court illustré par le message #11 y compris l'intervention de ma cliente...

                              Moi j'ai respecté les reglements et je n'ai intervenu qu'une seule fois et ce en répliquant à l'accusation comme votre honneur l'a demandé!!

                              Merci!
                              Ombres et poussières...

                              Comment

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